portant tarification d'un établissement Foyer Saint Jean de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification d'un établissement Foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification d'un établissement Foyer Saint Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 20/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer d'accueil médicalisé de l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 20/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves à l'association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 20/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
déterminant les coûts de référence pour les aides prévus par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale. Assemblée : Non défini Date : 18/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires 2005 du service d'aide à domicile auprès des personnes âgées de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Agées à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 18/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant contribution financière du service social gérontologique du pôle Ill et Doller. Assemblée : Non défini Date : 12/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale du service social gérontologique du pôle du Bassin Potassique. Assemblée : Non défini Date : 12/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BRUNSTATT. Assemblée : Non défini Date : 11/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'AMMERTZWILLER. Assemblée : Non défini Date : 07/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portnnt fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la résidence de retraite "Les Violettes" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 07/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves "St Joseph" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le Centre d'Accueil de Jour de l'Association Solidarité du Rhin de BIESHEIM. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer d'accueil médicalisé de ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association Solidarité du Rhin de BIESHEIM. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "St Joseph" à THANN. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de WITTELSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 29/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Home St Jean" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 29/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince", sis au 1 rue de la 5ème DB à LAPOUTROIE. Assemblée : Non défini Date : 28/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux personnes âgées de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 28/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un délaissé sur la commune de FELDKIRCH - RD 430. Assemblée : Non défini Date : 28/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer "Arc-en-Ciel" à AUBURE. Assemblée : Non défini Date : 27/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant extension de l'habilitation au titre de l'aide sociale de 20 à 35 lits de la maison de retraite "Les Violettes" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent des sites de STE MARIE AUX MINES et de STE CROIX AU MINES. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papin", sis au 1-3 et 11-15 rue Papin à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent du site SAINTE MARIE AUX MINES. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes", sis au 3 rue des Cygnes à LANDSER. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis route de Munster à SOULTZBACH LES BAINS. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la section Appartements de la maison Saint Joseph à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 15/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la section Internat de la maison Saint Joseph à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 15/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Home de Florimont" à INGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin